Cours d'eau

Mis à jour le 16/06/2023
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Arrêté portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant les travaux de restauration de la petite continuité écologique dans le bassin de la Boderonne

Le plan de situation DIOTA-222123-125311-316-150 se situe dans le dossier.

Arrêté portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant des travaux de restauration morphologique de la Mogne et ses affluents
Arrêté portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la réalisation d'abreuvoirs aménagés sur la Mogne et ses affluents
Arrêté déclarant d'intérêt général et autorisant la restauration morphologique d'un affluent de la Mogne sur le territoire des communes de Fays-la-Chapelle et de Jeugny
Arrêté inter-préfectoral portant déclaration d'intérêt général relative à l'entretien de la Vanne et de ses affluents dans les départements de l'Yonne et de l'Aube. Programme de travaux d'entretien pour une durée de validité de 10 ans