Manifestations sportives - guide et documents à télécharger

Ce petit guide a pour but de vous aider dans vos démarches de déclaration ou de demande d'autorisation concernant une manifestation sur la voie publique, un terrain ou un circuit, ainsi que ce qui concerne les manifestations aériennes, les manifestations publiques de boxe, l'organisation de ball-trap ou les manifestation nautiques.

Pour les épreuves sur route, consultez la carte des travaux routiers programmés cette année

LES TEXTES

DÉCRETS ET ARRÊTÉS

(Les drônes de plus de 800 grammes doivent désormais être immatriculés)

LE CODE DU SPORT

LE CODE DE LA ROUTE

LES IMPRIMÉS

Fiche récapitulative "ou, quand et comment" déclarer une manifestation sportives

MANIFESTATION SPORTIVE SANS VÉHICULE TERRESTRES A MOTEUR

MANIFESTATION SPORTIVE AVEC VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR

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