Plans d'eau

Mis à jour le 16/05/2023
Arrêté portant reconnaissance d'antériorité et régularisation administrative du plan d'eau dit "Etang de la Chionne" à Loches sur Ource

Télécharger Arrêté n°DDT-SEB/PPREMA-2022348-0003 du 14/12/22 PDF - 0,71 Mb - 19/12/2022

Arrêté portant autorisation environnementale relative aux aménagements pour la requalification du site touristique du front de lac de Mesnil St Père

Télécharger Arrêté n°DDT-SEB/PREMA-2023019-0001 du 19/01/23 PDF - 0,42 Mb - 20/01/2023

Arrêté de déclaration d'abandon du bateau sans devise ni immatriculation situé au PK34.820 du canal de Bourgogne

Télécharger Arrêté n°DDT-SEB/PREMA-2023135-0001 du 15/05/23 PDF - 0,09 Mb - 16/05/2023

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