Cours d'eau

 
 
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- Arrêté portant report de la date d'achèvement des travaux relatifs à la création de digues, la mise en oeuvre de mesures compensatoires dans l'agglomération troyenne et la réalisation de travaux de réparation de digues et de protection de berges et seuil de Moline par la communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB-BEMA-2020181-0001 du 29/06/20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

- Arrêté inter-préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'art L214-3 du code de l'environnement concernant la réalisation et l'exploitation d'un itinéraire de véloroute empruntant le canal de la Haute-Seine, les bords de la Seine, des voies publiques et le canal de dérivation de Bernières à Conflans sur Seine

> Arrêté n°2020/DRIEE/SPE/067 du 27/08/20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

- Arrêté de déclaration d'intérêt général portant sur la réalisation de travaux de rattrapage d'entretien sur les noues de la Seine et de la Noxe sur les communes de Barbuise, La Saulsotte, La Villeneuve au Châtelot, Nogent sur Seine, Périgny la Rose et Saint Nicolas la Chapelle

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BEMA-2020241-0002 du 28/08/20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

- Arrêté de déclaration d'intérêt général portant sur l'opération de restauration du ru de Mâcon sur la commune de Mâcon

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BEMA-2020241-0001 du 28/08/20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

- Arrêté portant mise en demeure de régulariser la situation d'un remblai dans le lit majeur de l'Aube à Brillecourt

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BEMA-2020260-0001 du 16/09/20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

- Arrêté déclarant d'intérêt général l'opération de restauration hydromorphologique du ru de Bernon, au droit du moulin des Roches sur la commune de Bernon

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BEMA-2020287-0001 du 13/10/20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

- Arrêté autorisant le personnel du bureau d’études ARTELIA à pénétrer sur les propriétés publiques et privées, closes et non closes, aux fins de relevés de terrain dans le cadre de l’étude hydromorphologique Aube Baroise entre Bar-sur-Aube et Jessains, commanditée par le Syndicat mixte de l’eau, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BEMA-2020287-0002 du 13/10/20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

- Rénovation de la centrale hydro-électrique de Précy St Martin

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BEMA-2020289-0001 du 15/10/20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

- Mise en demeure de régulariser la situation d'un remblai dans le lit mineur de l'Aube à Dienville

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB-BEMA-2020296-0001 du 22/10/20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- Réfection d'un confortement de berge sur la commune de Dienville

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BEMA-2020308-0001 du 03/11/20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

- Déclaration d'intérêt général portant sur la réalisation de travaux de valorisation écologique et paysagère du ru du Landion dans la traversée de la commune de CUNFIN

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BEMA_2020300-0001 du 09/11/20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

- Arrêté reconnaissant le caractère d'urgence des travaux de batardage au titre de l'article R214-44 du code de l'environnement consécutif à la rupture d'une vanne sur l'ouvrage ROE17731 sur la commune de LES RICEYS

> > Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB-BEMA-2021075-0001 du 16/03/21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb