Autres arrêtés (eau)

Cours d'eau

 
 
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 Arrêté portant déclaration d'intérêt général l'entretien ponctuel des cours d'eau sur l'ensemble du réseau hydrographique du territoire de compétence GEMAPI du SDDEA du département de l'Aube pour la période 2022-2025

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BEMA-2021351-0001 du 17 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Annexe DIG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant les travaux de restauration de berges de Seine - commune de Nogent sur Seine

> Arrêté n°2022/DRIEAT/SPPE/024 du 09/05/22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

Arrêté portant autorisation du système d'endiguement de l'agglomération troyenne

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SRRC-BRC-2022-181-001 du 30/06/22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb