SAGE Bassée-Voulzie

Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Bassée-Voulzie

 
 

- Délimitation du périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Bassée-Voulzie

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/2016253-0001 du 02/09/16 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,73 Mb

- Commission locale de l'eau (CLE) du SAGE Bassée-Voulzie

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/2016273-0001 du 26 septembre 2016, portant création de la commission locale de l'eau du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Bassée-Voulzie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2017166-0001 du 15 juin 2017 portant désignation des membres de la commission locale de l'eau du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Bassée-Voulzie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2020308-0002 du 03/11/20 portant modification de la constitution de la CLE du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Bassée Voulzie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> > Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2020308-0003 du 03/11/20 portant modification de la désignation des membres de la CLE du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Bassée Voulzie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb