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19 résultat(s)
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Les nouveaux engagements Services Publics +
Services Publics + : renforcer la qualité et l’efficacité des services publics La qualité et l’efficacité des services rendus aux Français est une (...)
Mis à jour le 26/07/2023
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LUSIGNY-SUR-BARSE - SAS LAUNOY
1 - Formulaire Cerfa 15679-04 A3 PDF - 0,62 Mb - 21
Mis à jour le 21/07/2023
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POUAN-LES-VALLEES - Les Vallées Energies
_Note de dimensionnement des beassins incendie selon la D9D9A (...)
Mis à jour le 06/04/2023
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DIERREY-SAINT-JULIEN - Enquête publique pour l'élaboration de la carte communale
,58 Mb - 16/03/2023 (...)
Mis à jour le 16/03/2023
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LA CHAPELLE-SAINT-LUC - STTI
_8b_Rapport Q19 PDF - 3,49 Mb - 06/03/2023 (...)
Mis à jour le 06/03/2023
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Programme de la journée du 8 mars 2023
pauvreté: 4,9 millions de femmes/4,3 millions d’hommes Parité politique : l’Assemblée (...)
Mis à jour le 01/03/2023
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Demande de LAISSEZ-PASSER MORTUAIRE vers l’étranger ou l’Outre-mer (faite par un ENTREPRISE)
Les demandes de laissez-passer mortuaire vers l’étranger ou l’Outre-mer, prévues par les articles R. 2213-22 et R. 2213-24 du Code Général des (...)
Mis à jour le 07/12/2022
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Demande de LAISSEZ-PASSER MORTUAIRE vers l’étranger ou l’Outre-mer (faite par un PARTICULIER)
Les demandes de laissez-passer mortuaire vers l’étranger ou l’Outre-mer, prévues par les articles R. 2213-22 et R. 2213-24 du Code Général des (...)
Mis à jour le 02/12/2022
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