• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu
Services de l'État dans l'Aube

Les services de l'État
dans l'Aube

Sous menu de navigation

Aménagement du territoire - urbanisme - construction - logement

  • Accessibilité
  • Aménagement du territoire
  • Chèque énergie - lancement de la campagne 2019
  • Développement durable
  • Le prêt à taux zéro (PTZ)
  • Logement - Habitat
  • Urbanisme et Construction

Accessibilité

Mise à jour le 03/07/2019
 

Actualités

en savoir plus sur [Une commune (autorité compétente pour autoriser l'ouverture d'un ERP)]

Une commune (autorité compétente pour autoriser l'ouverture d'un ERP)

  • Les Rôles du Maire
  • Les Responsabilités du Maire
  • Les Procédures d’autorisation de travaux d'un ERP et de demande de dérogation
  • Les commissions intercommunale et communale d’accessibilité
  • Les procédures d’autorisation d’ouverture d’un ERP au public
en savoir plus sur [Un gestionnaire d'ERP]

Un gestionnaire d'ERP

  • Généralités
  • ERP existant est accessible
  • ERP existant n'est pas accessible
  • Ouverture d'un nouvel ERP
  • Constitution d'un dossier d'accessibilité
  • Le Registre Public d'Accessibilité (RPA)
  • Les Outils pour vous accompagner
en savoir plus sur [Un gestionnaire de voirie]

Un gestionnaire de voirie

  • Généralités
  • Le Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)
  • Les demandes de dérogation voirie
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particuliers
  • > Professionnels
  • > Associations
  • RSS
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Horaires et coordonnées
  • Mentions légales
  • FAQ
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • RGAA : Référentiel d'Accessibilité
  • Réserve Civique
  • Décisions de la CNAC et de la CDAC
  • RAA - Recueil des Actes Administratifs
  • DGEAF - Document de Gestion des Espaces Agricoles et Forestiers
  • Collectivités territoriales - Publicité enquêtes publiques
  • DILCRAH
  • ICPE : Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
  • Installations classées : attestations de déclarations
  • Eau
  • AAE - Les avis de l'autorité environnementale (hors ICPE et DUP)
  • Installations classées : autorisations uniques et environnementales
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr