Rivières

 
 
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- Arrêté déclarant d'intérêt général les travaux d'entretien de la végétation de l'Auzon, du Grand Ru et du Ru aux Vanneaux sur le territoire de la commune de Piney - SDDEA

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-201804-0001 du 04/01/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,77 Mb

- Arrêté portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L214-3 du Code de l'Environnement concernant le retrait d'atterrissements de la rivière Arce - Commune de BUXIERES SUR ARCE

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2018047-0001 du16/02/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Arrêté déclarant d'intérêt général les travaux d'entretien de la végétation sur l'Aube sur le territoire des communes de Jaucourt et Montier en l'Isle

> Arrêté n°PREF-SEB/BPE-2018193-0001 du 12/07/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

- Arrêté prolongeant les travaux de protection de berges - Lieux habités - Troyes Champagne Métropole

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2018221-0001 du 18/08/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

- Arrêté portant mise en demeure d'enlèvement de remblais au titre de l'article L171-7 du code de l'environnement - commune de Villacerf

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2018240-0002 du 28/08/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

- Arrêté portant mise en demeure de régularisation administrative au titre de l'article L171-8 du code de l'environnement - commune de St Thibault

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2018240-0001 du 28/08/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

- Arrêté déclarant d'intérêt général l'opération de restauration de la continuité écologique et hydromorphologique de l'Armance sur le territoire des communes de Courtaoult, Ervy le Châtel et Chessy les Prés.

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2018270-0001 du 27/09/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

- Arrêté portant mise en demeure de remise en état d'un terrain inondable au titre de l'article L171-8 du code de l'environnement - commune de Villacerf

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2018274-0001 du 01/10/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

- Arrêté reconnaissant le caractère d’urgence des travaux au titre de l’article R214-44 du code de l’environnement relatif au traitement des sédiments aux abords du Pont Chiquard sur la commune de JAUCOURT

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2018302-0002 du 29/10/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

- SDDEA - Syndicat Mixte de l’Eau, de l’Assainissement Collectif, de l’Assainissement Non Collectif, des Milieux Aquatiques et de la Démoustication - Arrêté n°DDT-SEB/BEMA-2018302-0003 du 29/10/18 déclarant d’intérêt général les travaux de réaménagement et de restauration des milieux aquatiques dans le lit majeur de l’Hozain sur le territoire de la commune de Rumilly les Vaudes

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2018302-0003 du 29/10/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,60 Mb