Rivières

 
 
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- Arrêté autorisant le personnel du bureau d'études Fluvial.IS à pénétrer sur des propriétés publiques et privées, closes et non closes, aux fins de relevés de terrain dans le cadre de l'étude préalable à la restauration de la continuité écologique et à l'amélioration du fonctionnement hydromorphologique de l'Aube d'Arcis-sur-Aube à la confluence avec la Seine, commanditée par le Syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2019070-0001 du 11/03/19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

- Arrêté portant déclaration d'intérêt général et valant récépissé de déclaration au titre du code de l'environnement des travaux de restauration de la continuité piscicole et sédimentaire de la Laignes sur la commune de "LES RICEYS"

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2019143-0001 du 23/05/19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,05 Mb

- Arrêté portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.24.3 du code de l'environnement concernant la réfection des vannages de décharge du bief - commune de VERPILLIERES SUR OURCE

> Arrêté N°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2019219-0001 du 07/08/19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,32 Mb

- Arrêté interpréfectoral autorisant le personnel des bureaux d’études ARTELIA et VEODIS à pénétrer sur des propriétés publiques et privées, closes et non closes, aux fins de relevés de terrain dans le cadre d’une étude hydrogéomorphologique sur la Seine, l’Aube, la Marne et la Blaise sous la maîtrise d’ouvrage de l’Etablissement Public Territorial de Bassin SEINE GRANDS LACS

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BEMA-2019266-0002 du 23/09/19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,51 Mb

- SDDEA - Syndicat Mixte de l’Eau, de l’Assainissement Collectif, de l’Assainissement Non Collectif, des Milieux Aquatiques et de la Démoustication - Arrêté n°DDT-SEB/BEMA-2019316-0001 du 12/11/19 déclarant d’intérêt général les travaux d'entretien des cours d'eau sur le territoire de 211 communes auboises

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2019316-0001 du 12/11/19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,50 Mb

- Arrêté déclarant d'intérêt général l'opération de restauration hydromorphologique du Landion au droit du Moulin d'en Bas sur la commune d'Etourvy

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BEMA-2019336-0001 du 02/12/19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,23 Mb