Plans d'eau

 
 
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Arrêté portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement concernant : plan d'eau - agrandissement - Commune de Buxières sur Arce

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2018094-0001 du 04/04/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,73 Mb

Arrêté de limitation de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques et de baignade sur le lac d'AMANCE le 26 mai 2018

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Arrêté de limitation de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques et de baignade sur le lac d'AMANCE le 21 juin 2018

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Arrêté de limitation de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques et de baignade sur le lac d'AMANCE le 10 août 2018

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Arrêté de limitation de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques et de baignade sur le lac d'ORIENT le 14 juillet 2018

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2018145-0001 du 25/05/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

Arrêté de limitation de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques et de baignade sur le lac d'AMANCE le 13 juillet 2018

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB-2018171-0001 du 20/06/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Arrêté reconnaissant le caractère d'urgence des travaux au titre de l'art. R214-44 du code de l'environnement relatif au curage des sédiments de la prise d'eau du Barrage Réservoir AUBE sur les communes de TRANNES et JESSAINS

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2018228-0001 du 16/08/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb

Arrêté reconnaissant le caractère d'urgence des travaux au titre de l'art. R214-44 du code de l'environnement relatif au curage des sédiments de la prise d'eau du Barrage Réservoir SEINE sur les communes de COURTENOT et VIREY SOUS BAR

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2018247-0001 du 04/09/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

Arrêté portant prescriptions spécifiques à la déclaration de vidange de l'étang de la Horre (Bassins Nord et Sud)

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2018285-0001 du 12/10/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,06 Mb

Arrêté de limitation de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques sur le lac d'Orient le 31 décembre 2018

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2018316-0001 du 12/11/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

Arrêté portant classement de l'ouvrage de régulation du canal de jonction du lac-réservoir Aube sur le territoire de la commune de MATHAUX

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2018351-0001 du 17/12/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,05 Mb

Arrêté portant classement de l'ouvrage de prise d'eau en Aube du lac-réservoir Aube sur le territoire des communes de TRANNES et JESSAINS

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2018351-0002 du 17/12/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,22 Mb

Arrêté portant classement du barrage en rivière Aube du lac-réservoir Aube sur le territoire des communes de TRANNES et JESSAINS

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2018351-0003 du 17/12/18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,21 Mb