Autres arrêtés (eau)

VIGILANCE ORANGE

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Irrigation

 
 
Arrêté renouvelant l'autorisation temporaire de prélèvement d'eau pour l'irrigation dans la nappe alluviale de l'Aube

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2019196-0003 du 15/07/19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,29 Mb

Arrêté relatif à la mise en demeure de régularisation d'ouvrages de prélèvement d'eau pour l'irrigation, GAEC du Ruisseau, sur la commune de PAYNS

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires/SEB/BEMA-2020035-0001 du 04/02/20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb