Subvention aux associations (CNDS)

CNDS fonctionnement 2017 - aide clubs et comités

 
 
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La période de dépôt des demandes de subventions prévue initialement au 7 avril 2017 est repoussée, en raison des problèmes de transmission rencontrés, au 24 avril 2017.

Les demandes de subvention des clubs et comités seront présentées par e-subvention (https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/R19721 ), procédure dématérialisée de demande en ligne. Le guide utilisateur est téléchargeable:

> guide utilisateur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,89 Mb

Le numéro de la fiche d'intervention du département de l'Aube est le 1597

Avant de vous rendre sur e-subvention, il est vivement conseillé de remplir le

> cerfa 12156*03 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

et de scanner tous les documents que vous devrez fournir à titre de justificatif. Cela facilitera grandement vos démarches au moment de la saisie de la demande.

> dossier CNDS emploi 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

  • Pour  l'opération "J'apprends à nager", les collectivités renseigneront le

> cerfa 12156*05 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,68 Mb

Le compte rendu de la subvention CNDS de 2016 sera produit à l'aide du formulaire

> cerfa 15059*01 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Vous pouvez retrouver le diaporama, support de la réunion d'information qui s'est tenue le 13 mars 2017 au centre Sportif de l'Aube:

> diaporama - format : PPT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

Autres documents utiles:

> critères J'apprends à nager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Héritage 2024 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> critères AMSH - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> critères Féminisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> critères Sport-santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> liste communes ZRR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> liste Quartiers Politique de la Ville (QPV) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Autres sites à consulter:

- DRDJSCS: www.grand-est

- CDOS Aube: http://aube.franceolympique.com 

Contact DDCSPP: Pascal MOUNIER - tél: 03 25 70 46 54 - mel: pascal.mounier@aube.gouv.fr