Manifestations sportives - guide et documents à télécharger

 
 
Manifestations sportives  - guide et documents à télécharger

Guide et documents utiles

Ce petit guide a pour but de vous aider dans vos démarches de déclaration ou de demande d'autorisation concernant une manifestation sur la voie publique, un terrain ou un circuit, ainsi que ce qui concerne les manifestations aériennes, les manifestations publiques de boxe, l'organisation de ball-trap ou les manifestation nautiques.

Pour les épreuves sur route, consultez la carte des travaux routiers programmés cette année

LES TEXTES

DÉCRETS ET ARRÊTÉS

> DECRET 2017-1279 SIMPLIFICATION EPREUVES SPORTIVES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> DECRET 2018-882 du 11-10-2018 IMMAT DRONES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> ARRETE 17-12-2015 UTILISATION Drones - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> ARRETE 17-12-2015 - CONCEPTION Drones - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> ARRETE 12-10-2018 ZONES INTERDITES PHOTO - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> ARRETE 12-10-18 FORMATION TELEPILOTES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> ARRETE 19-10-18 ENREGISTREMENT DRONES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

(Les drônes de plus de 800 grammes doivent désormais être immatriculés)

LE CODE DU SPORT

> CODE DU SPORT Evénements non motorisés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> CODE DU SPORT Evénements motorisés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

LE CODE DE LA ROUTE

> CODE DE LA ROUTE Epreuves sportives - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

LES IMPRIMÉS

Fiche récapitulative "ou, quand et comment" déclarer une manifestation sportives

> FICHE RECAPITULATIVE MANIFS SPORTIVES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

MANIFESTATION SPORTIVE SANS VÉHICULE TERRESTRES A MOTEUR

> RANDONNEES CYCLO cerfa_15826-01-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> RANDOS HORS CYCLO cerfa_15825 02 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> COURSES CYCLO cerfa_15827-01-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> COURSES HORS CYCLISME cerfa_15824 03 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

MANIFESTATION SPORTIVE AVEC VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR

> RANDONNEE AVEC VEHICULES A MOTEUR cerfa_15848-01 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> COURSE VEHICULES A MOTEUR SUR CIRCUIT NON PERMANENT cerfa_15847-01 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> 1° HOMOLOGATION RENOUVELLEMENT OU MODIF cerfa_15849-01 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> CERFA declaration manif sportive sur Circuit homologue.docx - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 MANIFESTATIONS AÉRIENNES

LES DRONES

Les guides

> Guide DSAC drones activites particulieres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,71 Mb

> Guide DSAC Drones Activites particulieres - Annexe 7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Guide DSAC Drones Activites particulieres v1-1 du 09 août 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,73 Mb

> Guide Fédération Drones - INCIDENTS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,35 Mb

Les Cerfas

> Cerfa 15476.02 - Déclaration préalable au vol en zone peuplée 15avr16 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> Cerfa 52053.02 - Notice du Cerfa 15476-02 - déclaration préfectures - 15avr16 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

attention
operateur
LES AUTRES MANIFESTATIONS AÉRIENNES

Les guides

> Guide autorisations de survols basses hauteurs - mai 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

Les imprimés

> IMPRIME DDE LACHER BALLONS A REMPLIR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> IMPRIME DDE LACHER LANTERNES A REMPLIR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Demande d'autorisation survol en agglo - CAS 1-1 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Demande d' autorisation survol en agglo - CAS 2 et 3 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Demande d'autorisation survol hors agglo - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Manifestation aérienne Fiche Avion - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Manifestation aérienne Fiche Baptème air - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Manifestation aérienne Fiche présentation en vol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Manifestations nautiques

> Imprimé déclaration de manifestation nautique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

DOCUMENTS DIVERS

> Interdictions d'épreuves sportives sur routes à grande circulation 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> CARTE ROUTES GRANDE CIRCULATION 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Modèle d'arrêté municipal restriction de circulation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Liste des organismes de secours- Liste des routes à grande circulation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> FORMULAIRE INCIDENCE NATURA 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Liste des communes de l'Aube avec repérage des cantons - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb