SAGE Bassée-Voulzie

Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Bassée-Voulzie

 
 

- Délimitation du périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Bassée-Voulzie

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/2016253-0001 du 02/09/16 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,73 Mb

- Commission locale de l'eau (CLE) du SAGE Bassée-Voulzie

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/2016273-0001 du 26 septembre 2016, portant création de la commission locale de l'eau du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Bassée-Voulzie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BPE-2017166-0001 du 15 juin 2017 portant désignation des membres de la commission locale de l'eau du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Bassée-Voulzie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2019014-0001 du 14/01/19 portant modification de la constitution de la CLE du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Bassée-Voulzie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,78 Mb

> Arrêté n°DDTDirection Départementale des Territoires-SEB/BEMA-2019014-0002 du 14/01/19 portant modification de la désignation des membres de la CLE du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Bassée-Voulzie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,91 Mb